Règlement intérieur

 

Ce club est le votre, mais aussi celui de tous ceux qui souhaitent y pratiquer la discipline de leur choix dans le respect, d’éthique sportive et associative et de parfaite neutralité politique, syndicale, et confessionnelle.

Pour cela il convient à chacun de connaître ce présent règlement intérieur afin de contribuer au fonctionnement et au développement de l’association.

 

 

ARTICLE 1ER   : condition d’inscription.

 

a) pièces à fournir :

                    

                   - une autorisation parentale pour les mineurs.

 

b) Adhésion :  les montants et les modalités de paiement de l’adhésion sont fixés par le conseil d’administration.

 

 

ARTICLE 2  :


1) condition d’accès en loisir.

 
  • cotisation ( de groupe ou à titre individuel) : les montants et les modalités de paiement de la cotisation sont fixés par le conseil d’administration.

 

2) condition d'accès en compétition



  •   un certificat de non contre indication.
  •   cotisation fixé par le conseil d'administration

 

ARTICLE 3 :

Tout nouvel adhérent doit remplir les conditions des articles 1 et 2 du présent règlement intérieur avant d’avoir concrètement accès à la discipline de son choix.

 

 

ARTICLE 4

         Les usagers sont tenus :

·     De respecter les règles d’hygiène nécessaire à la vie en collectivité.

·     D’avoir une tenue vestimentaire adéquate à la pratique sportive.

·     De respecter les locaux municipaux et le matériel qui sera rangé aprés chaque utilisation.

·     De respecter les membres de l’association ainsi que leurs biens personnels.

 

ARTICLE 5

         En cas de perte ou de vol d’objet survenus dans ses locaux, l’association se dégage de toutes responsabilité.

 

ARTICLE 6

Les horaires d’entraînement sont fixés par les dirigeants. il est souhaitable de les respecter afin de contribuer à une meilleure gestion de l’accueil.

 

ARTICLE 7

         Dans le cas ou la salle serait fermée pour quelque raison que ce soit, l’association dégage sa responsabilité envers les mineurs qui ne serraient pas accompagnés par leurs parents et qui ne regagneraient pas leur domicile.

 

ARTICLE 8

Il est demandé à chaque adhérent de moins de 15 ans de disposer d’un carnet de liaison qui sera signé par le président de l’association, par les parents (ou tuteurs légaux) ainsi que par l’adhérent.

Les informations concernant le suivi sportif de leur enfant, mais aussi la vie associative seront portées sur ce carnet.

 

ARTICLE 9

Les personnes non licenciées peuvent souscrire à une assurance complémentaire. Le tarif de cette assurance viendra s’ajouter à celui de la cotisation. Les licenciés sont couverts par l’assurance de la FFHMFAC.

 

ARTICLE 10

Les parents qui souhaite assister aux séances d’entraînement doivent en faire la demande aux responsables.

 

ARTICLE 11

Les visiteurs ou accompagnateurs ne sont pas autorises à pénétrer dans la salle d’entraînement sauf avis des responsables.

 

ARTICLE12

Le droit et le devoir à l’information sont de règles dans l’association.

 

ARTICLE 13

Les modalités de remboursement des frais de déplacement sont établies et réactualisées par le conseil d’administration.

 

ARTICLE 14

 

Les athlètes de l’association ne peuvent concourir dans une épreuve de championnat ou démonstration qu’après approbation des dirigeants.

L’engagement aux compétitions se fait en conformité avec l’article 28 du règlement intérieur de la FFHMFAC.

 

 

 

ARTICLE 15

Les conditions de mutation vers un autre club sont définies par l’article 32 du règlement intérieur de la FFHLFAC.

 

ARTRICLE 16

Les adhésions s’effectuent dans la période du 1er au 15 septembre, pour éviter tout retard d’affiliation auprès de la FFHMFAC.

 

ARTIVLE 17

Les sanctions disciplinaires applicables aux adhérents sont statutaires (article 5 des statuts)

elles seront choisies parmi celles figurantes ci-dessous :

 

·     Avertissement

·     Suspension temporaire

·     Radiation

les mesures disciplinaires envers les mineurs feront préalablement l’objet de convocation des parents.

 

ARTICLE 18

Les dates de fermeture temporaire de la salle sont du ressort des dirigeants de l’association, l’organisation de stages ou de compétitions peut entraîner des modifications dans les jours et horaires d’ouverture.

Les usagers en seront avertis au préalable par affichage.

 

ARTICLE 19

L’inscription dans l’association vaut l’engagement à respecter le présent règlement.

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